JavaScript Menu by Deluxe-Menu.com
   

Plan du siteI

Solutions pour la Banque, l'Assurance et la Gestion Alternative


Mentions légales
Droits et devoirs de l'utilisateur
Le paramétrage du logiciel de navigation
Utilisation des données du site

Accueil / Mentions légales

Mentions légales

 
  Le présent site est la propriété de la société eFront, Société Anonyme au capital de 315 140,90 euros immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 403 913 700, dont le siège est situé 2/4, rue Louis David, 75116 PARIS.

eFront est joignable au 01 49 96 40 60 ou à l'adresse info@efront.com
 
 

Le site est hébergé par eFront sur ses matériels, eux mêmes hébergés chez Colt Télécommunications France, 25 rue de Chazelles, 75849 PARIS Cedex 17. Colt Télécommunications France est joignable au 01 70 99 55 00.

Le directeur de la publication du site web est M. Olivier Dellenbach en qualité de Président Directeur Général d'eFront.

Le responsable de la rédaction est M. David Bergonzo en qualité de Directeur Marketing d'eFront.
 
Droits et devoirs de l'utilisateur :  
 
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 667724.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à cette loi que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à eFront, responsable du traitement.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès d’eFront, 2/4 rue Louis David 75116 PARIS.
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
 
haut de page
Le paramétrage du logiciel de navigation :
permet d'informer de la présence d'un cookie et notamment de la refuser, de la manière suivante :
 
 
si vous naviguez sur l'internet avec un navigateur "Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft)" : cliquez sur la barre de menu sur " Affichage ", puis sur " Options ", puis sur " Avancées ". Parmi les différents avertissements que vous pouvez activer le quatrième est intitulé " Avertir avant d'accepter les cookies " et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé " Refuser toujours les cookies " ;
si vous naviguez sur l'internet avec le navigateur "Internet Explorer 5 (Microsoft)" : cliquez sur la barre de menu sur " Outils ", puis sur " Options internet ", puis sur " Sécurité ", puis sur " Personnalisez le niveau de sécurité " dans la rubrique " Cookies ", choisissez, " demandez " ou " désactivez " pour les deux options proposées ;
si vous naviguez sur l'internet avec le navigateur "Internet Explorer 6 (Microsoft)" : cliquez sur la barre de menu sur " Outils ", puis sur " Options internet ", puis sur " Confidentialité ", puis sur " Avancées " puis cochez la case " Ignorer la gestion automatique des cookies " et choisissez parmi les options proposées ;
si vous naviguez sur l'internet avec le navigateur "Navigator Gold 3 (Netscape) " : cliquez sur la barre de menu sur " Options ", puis sur " Préférences de réseaux ", puis sur " Protocoles ". Parmi les différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé " Avertir avant d'accepter un cookie ", vous serez alors averti(e) lors de l'arrivé d'un " cookie " et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation ;
si vous naviguez sur l'internet avec le navigateur "Communicator 4 (Netscape)" : cliquez sur la barre de menu sur " Éditions ", puis sur " Préférences ", et mettez " Avancées " en surbrillance, puis choisissez l'option désirée ;
si vous naviguez sur l'internet avec le navigateur  "Communicator 6 (Netscape)" ou " Mozilla " : cliquez sur la barre de menu sur " Éditions ", puis sur " Préférences ", puis sur " Confidentialité et sécurité ", puis choisissez l'option désirée.
 
haut de page
Utilisation des données du site :  
 

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive d’eFront, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d’eFront est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques d’eFront ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse d’eFront est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.

eFront met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

EFRONT N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE (Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE PROPRIETE OU D'ABSENCE DE CONTREFACON, DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER) POUR L'ACCESSIBILITE, LA PRECISION, LA FIABILITE, LA MISE A JOUR OU LE CONTENU DE CES PAGES. EFRONT NE PEUT, EN AUCUN CAS, ETRE TENU POUR RESPONSABLE, DE TOUS DOMMAGES, QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS MAIS NON DE FACON LIMITATIVE, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU INCIDENTS, DES PERTES DE BENEFICES OU DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITE, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DE CE SERVICE, MEME SI EFRONT A ETE AVISE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU INCIDENTS N'EST PAS VALABLE AU REGARD DES REGLES LEGALES OU REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR DANS CERTAINS PAYS ET LA PRESENTE EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE EGARD. SI TEL EST LE CAS, LE RESPONSABILITE DE EFRONT EST LIMITEE SELON LA PORTEE MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE.
 
haut de page
   
   
© Copyright 2000-2008 eFront - Contacts - Mentions légales